Plans des Servitudes d'Utilité Publique

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Huit plans localisent certaines servitudes d'utilité publique données au Titre I du document annexe " Textes et documents illustrés ".

Ce dossier est composé des éléments suivants :

  • Patrimoine naturel et culturel (fichier PDF)
  • Servitudes aériennes et transport d'énergie (fichier PDF)
  • Réseau R.A.T.P. (fichier PDF)
  • Servitudes électromagnétiques ou relatives aux cours d'eau (fichier PDF)
  • Plan de prévention des risques (fichier PDF)
  • Servitudes diverses sur les bois (fichier PDF)
  • Plan de Prévention des Risques d'Inondation

    Plan de prévention des risques naturels pris en application de l’article L.562-1 du Code de l’Environnement

    • Carte de l'aléa (fichier PDF)
    • Carte des enjeux (fichier PDF)
    • Carte des inondations de 1910 (plan Boreux) (fichier PDF)
    • Légende des plans de zonage du PPRI (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: arrondissements 1, 2, 3, 4 et 11 (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: arrondissements 5, 6 et 7 (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: arrondissements 8, 9 et 10 (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: 12ème arrondissement (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: 13ème arrondissement (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: 15ème arrondissement (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: 16ème arrondissement (fichier PDF)
    • Plan de zonage du PPRI: Bois de Boulogne (fichier PDF)

Ce document fait partie du document "Annexes du PLU" qui contient aussi les documents suivants :