Tome 2 - Annexes I à V et annexe VII

Attention : vous consultez actuellement une ancienne version du PLU, votée par le Conseil de Paris le 12 juin 2006, et qui n’est plus applicable. Pour consulter le PLU en vigueur, utiliser le lien « CONSULTER LA VERSION APPLICABLE » en haut de cette page. 

Les annexes établissent les listes des :
- secteurs de la zone U.G. soumis à des dispositions particulières,
- périmètres devant faire l'objet d'un projet d'aménagement global,
- emplacements réservés aux ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts,
- périmètres de localisation d'équipements, ouvrages, espaces verts et installations d'intérêt général à créer ou à modifier,
- espaces verts protégés (E.V.P.),
- emplacements réservés en vue de la réalisation de logements et de logements locatifs sociaux.

Ce dossier est composé des éléments suivants :

  • Annexe I : secteurs soumis à des dispositions particulières (fichier PDF)
  • Annexe II : Périmètres devant faire l'objet d'un projet d'aménagement global (fichier PDF)
  • Annexe III : Emplacements réservés aux ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts (fichier PDF)
  • Annexe IV : Périmètres de localisation d'équipements (fichier PDF)
  • Annexe V : Emplacements réservés en vue de la réalisation de logements (fichier PDF)
  • Annexe VII : Espaces verts protégés (fichier PDF)

Ce document fait partie du document "Règlement" qui contient aussi les documents suivants :