Rapports de présentation des révisions simplifiées et modifications du P.L.U.

Chaque modification du Plan Local d'Urbanisme dispose de son propre rapport de présentation, qui s'ajoute au rapport de présentation général du P.L.U.

Ce dossier est composé des éléments suivants :

  • Modification du 13 novembre 2007 sur Clichy-Batignolles (fichier PDF)
  • Modification des 17 et 18 décembre 2007 sur Macdonald – Eole – Evangile (fichier PDF)
  • Modification des 17 et 18 décembre 2007 au 22, rue Basfroi et 14 à 20, impasse Truillot (fichier PDF)
  • Modification des 17 et 18 décembre 2007 au 24, 24 A, rue des Fossés Saint-Jacques et 14, rue Pierre et Marie Curie (fichier PDF)
  • Modification générale de septembre 2009 (fichier PDF)
  • Révision simplifiée des 5 et 6 juillet 2010 sur le secteur Samaritaine (fichier PDF)
  • Modification des 5 et 6 juillet 2010 sur le secteur "Porte de Saint-Ouen" (fichier PDF)
  • Révision simplifiée sur le secteur Masséna Bruneseau, votée les 15 et 16 novembre 2010 (fichier PDF)
  • Révision simplifiée sur le secteur Clichy-Batignolles, votée les 11 et 12 juillet 2011 (fichier PDF)
  • Modification générale de février 2012 (fichier PDF)
  • Révision simplifiée sur le secteur Roland Garros, votée les 9 et 10 juillet 2012 (fichier PDF)
  • Modification des 25 et 26 mars 2013 sur le secteur Porte Pouchet (fichier PDF)
  • Révision simplifiée sur le secteur Porte de Versailles, votée les 8 et 9 juillet 2013 (fichier PDF)
  • Exposé des motifs de la modification simplifiée votée les 14 et 15 octobre 2013 concernant la rue d’Aubervilliers et le secteur Chapelle International (fichier PDF)
  • Révision simplifiée votée les 12 et 13 novembre 2013 sur le secteur Chapelle International (fichier PDF)
  • Modification votée les 12 et 13 novembre 2013 sur le secteur Grand Parc du parc des expositions de la porte de Versailles (fichier PDF)
  • Modification générale juillet 2016

    Rapport de présentation de la modification générale de juillet 2016

    • Tome 1 : Diagnostic - Etat initial de l'environnement (fichier PDF)
    • Tome 2 : Justification des adaptations - Eléments prévus par L151-4 - Compatibilité avec d'autres documents - Evaluation sur l'environnement - Indicateurs pour l'évaluation de l'application du PLU (fichier PDF)
    • Tome 3 : Modifications apportées au règlement - Modifications localisées (fichier PDF)
  • Modification simplifiée concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin vert, 14ème arrdt (fichier PDF)

Ce document fait partie du document "Rapport de présentation" qui contient aussi les documents suivants :