Rapports de présentation des mises en compatibilité du P.L.U.

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Chaque mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme comprend des documents qui s'ajoutent au rapport de présentation général du P.L.U.

Ce dossier est composé des éléments suivants :

  • Mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet d'extension Est du Tramway des Maréchaux (T3) de la Porte d'Ivry à la Porte de la Chapelle

    • Présentation de la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet d'extension Est du Tramway des Maréchaux (T3) de la Porte d'Ivry à la Porte de la Chapelle (fichier PDF)
    • Délibération approuvant la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet d'extension Est du Tramway des Maréchaux (T3) de la Porte d'Ivry à la Porte de la Chapelle (fichier PDF)
  • Mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de liaison ferroviaire Charles-de-Gaulle Express

    • Dossier de mise en compatibilité annexé au dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de liaison Charles-de-Gaulle Express (fichier PDF)
    • Arrêté interpréfectoral déclarant d'utilité publique le projet de liaison ferroviaire Charles-de-Gaulle Express (fichier PDF)
  • Aménagement de la place de la République - Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (fichier PDF)
  • Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet de création d'un nouveau pas de tir à l'arc sur le site de l'INSEP

  • Déclaration d'intérêt général, au profit de l'Etat, de la réalisation d'un programme de construction du Ministère de la Défense sur le site de Balard

    • Dossier de mise en compatibilité du PLU de Paris par déclaration de projet en application des dispositions de l'article L 300-6 du Code de l'urbanisme (fichier PDF)
    • Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général la réalisation du programme de construction du Ministère de la Défense sur le site de Balard (fichier PDF)
  • Mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de prolongation de la ligne 14 de métro parisien

    • Dossier de mise en compatibilité du PLU annexé au dossier d’enquête publique préalable à la DUP sur le projet de prolongement de la ligne 14 du métro parisien (fichier PDF)
    • Arrêté interpréfectoral déclarant d'utilité publique le projet de prolongement de la ligne 14 du métro parisien (fichier PDF)
  • Mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de prolongation à l'ouest de la ligne E du RER

    • Dossier de mise en compatibilité du PLU annexé au dossier d’enquête publique préalable à la DUP sur le projet de prolongement à l'ouest de la ligne E du RER (fichier PDF)
    • Arrêté interpréfectoral déclarant d'utilité publique le projet de prolongement à l'ouest de la ligne E du RER (fichier PDF)
  • Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU sur le secteur Paul Bourget

    • Rapport de présentation de la déclaration de projet sur le secteur Paul Bourget (fichier PDF)
    • Délibération du Conseil de Paris approuvant la déclaration de projet sur le secteur Paul Bourget (fichier PDF)
  • Déclaration de projet relative à l'adadaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro
    • Dossier de mise en compatibilité du PLU annexé au dossier d’enquête publique sur le projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro (fichier PDF)
    • Arrêté interpréfectoral déclarant d'intérêt général le projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro (fichier PDF)
  • Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la ZAC Porte de Vincennes - Rapport de présentation (fichier PDF)
  • Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU sur le secteur Bercy-Charenton (fichier PDF)
  • Mise en compatibilité du PLU de Paris avec le prolongement du Tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte Dauphine
    • Rapport de présentation - Pièce F (fichier PDF)
    • Rapport de présentation - Pièce D.9 - Evaluation environnementale (fichier PDF)
    • Rapport de présentation - Pièce H - Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale (fichier PDF)

Ce document fait partie du document "Rapport de présentation" qui contient aussi les documents suivants :