Tome 1 - Règlements par zone

Le règlement par zone expose les règles applicables dans les 4 zones du Plan Local d'Urbanisme, Zone Urbaine Générale (U.G.), Zone Urbaine de Grands Services Urbains (U.G.S.U.), Zone Urbaine Verte (U.V.) et Zone Naturelle et Forestière (N.). Elles sont organisées, pour chaque zone, en 14 articles.

Ce dossier est composé des éléments suivants :

• Zone urbaine générale (fichier PDF)
• Zone urbaine de grands services urbains (fichier PDF)
• Zone urbaine verte (fichier PDF)
• Zone naturelle et forestière (fichier PDF)

Ce document fait partie du document "Règlement" qui contient aussi les documents suivants :

• Tome 1 - Dispositions générales applicables au territoire couvert par le P.L.U.
• Tome 1 - Figures
• Tome 2 - Annexes I à V et annexe VII
• Tome 2 - Annexes VI : Protections patrimoniales
• Atlas général - Planches thématiques
• Atlas général - Planches au 1/2000ème
• Atlas général - Planches des Bois au 1/5000ème
• Atlas des plans de détail - Secteurs de Maisons et Villas
• Atlas des plans de détail - Secteur de Montmartre